Conseil municipal

Année 2022

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin 2022

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours à l’apprentissage

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition parcelle AO 227

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 97

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 179

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Révision libre de l’attribution de compensation

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Ordre du jour conseil municipal 27 juin

Compte-rendu conseil municipal 9 mai

Procès verbal conseil municipal du 28 mars

Procès verbal conseil municipal du 28 février avec le débat d'orientations budgétaires en annexe

Procès verbal conseil municipal du 31 janvier

Année 2021 : Procès verbaux

PV CM 20 décembre 2021

PV CM 08 novembre 2021

 

Archives

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