Conseil municipal

Année 2024

Conseil municipal du 2 avril

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Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Désignation d’un représentant de la commune à la commission d’appel d’offres du groupement de
commandes crée en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines
scolaires

Jacques Grandchamp, maire

10 avril 2024

Affaires financières

Approbation des comptes de gestion 2023 Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget principal - Approbation du compte administratif 2023 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe ZAC de la Rive - Approbation du compte administratif 2023 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe port - Approbation du compte administratif 2023 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe cimetière - Approbation du compte administratif 2023 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget principal- Affectation des résultats 2023 Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe cimetière-Reversement au budget principal de l’excédent de résultat de
fonctionnement
Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe ZAC de la Rive- Reversement au budget principal de l’excédent de résultat de
fonctionnement
Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Révision des autorisations de programme et crédits de paiement Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Vote des taux 2024 Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget principal - Approbation du budget primitif 2024 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget principal- Subvention exceptionnelle d’équilibre versée au budget annexe du port Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe cimetière - Approbation du budget primitif 2024 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe port - Approbation du budget primitif 2024 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Budget annexe ZAC de la Rive - Approbation du budget primitif 2024 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Attribution d’une subvention au CCAS et approbation de la convention cadre Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Attribution de subventions aux associations et approbation de la convention d’objectifs et de
moyens
Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées au cours de l’année 2023 Jacques Grandchamp, maire 10 avril 2024

 

Ordre du jour

Conseil municipal du 5 mars

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Procès verbal conseil municipal du 5 mars

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Désignation troisième représentant de la commune au SYANE

 

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Modification règlement intérieur des services extrascolaires 2023-2024

 

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Modification tranches quotient familial servant à la tarification des services périscolaires et extrascolaires

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires pour année scolaire 2024-2025

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Convention mise à disposition stand tir du sanglier courant Douvaine

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Groupement commandes passation marché fourniture repas pour cantines scolaires et marché assistance pour suivi exécution

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Ressources humaines

Création emplois non-permanents faire face accroissement saisonnier activité

 

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Affaires financières

Tarifs municipaux 2024 budget général

 

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Tarifs services périscolaires et extrascolaires 2024-2025 budget général

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Modification tarif vente nouveaux caveaux budget annexe cimetière

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Tarifs ports plaisance 2024 budget annexe port

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Débat orientation budgétaire 2024

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Débat projet aménagement développement durables (PADD)

 

Jacques Grandchamp, maire

11 mars 2024

 

Ordre du jour

Conseil municipal du 5 février

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Procès verbal conseil municipal 5 février

 

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Modification de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire-point 16

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Convention de partenariat avec la commune de Thonon les Bains pour la mutualisation des formations des agents de la police municipale

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité- Service des sports

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Affaires financières

Autorisation d’avance de trésorerie du Budget Principal au Budget CCAS-Budget Principal

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Sport

Création d’une « Aide au BNSSA au titre d’un parcours d’engagement citoyen »

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Plan de financement SYANE- Rue du Belvédère

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Renonciation à l’emplacement réservé E8 du Plan Local d’Urbanisme

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

Autorisation au Maire de signer un acte de notoriété acquisitive pour les parcelles cadastrées AR n°472-488 et AK n°651-653-655-656-657-658 (lotissement du Grand-Pré)

Jacques Grandchamp, maire

9 février 2024

 

Ordre du jour

 

Année 2023

Conseil municipal du 19 décembre

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Procès verbal conseil municipal 19 décembre

Mise à jour des tarifs municipaux 2023

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2024

Jacques Grandchamp, maire

20 décembre 2023

Reprise des concessions en état d’abandon

 

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Approbation de la convention avec les archives départementales de Haute-Savoie pour la destruction anticipée des pièces justificatives comptables

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

 

 

Jacques Grandchamp, maire

20 décembre 2023

Affaires financières

Approbation du règlement budgétaire et financier

Jacques Grandchamp, maire

20 décembre 2023

Détermination des durées d’amortissement des immobilisations au 1er janvier 2024 - budget principal - M57

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Décision modificative n°2 – budget principal

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Révision des autorisations de programme et crédits de paiement

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Ouverture des crédits avant vote du budget principal 2024- budget principal

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Ouverture des crédits avant vote du budget principal 2024- budget annexe port

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Décision modificative n° 1- budget annexe port

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Création du tarif de vente des nouveaux caveaux

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Création d’un tarif pour les badges d’accès aux bâtiments communaux

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Approbation du Plan de viabilité hivernale 2023-2024

 

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Régularisation foncière- acquisition des parcelles AI n°677 et AI n° 720

 

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré AR 104, sis 2 rue du Chablais et du fonds de commerce exploité par la SARL Albertine café

 

Jacques Grandchamp, maire 20 décembre 2023

Ordre du jour

Conseil municipal du 21 novembre

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Procès verbal conseil municipal 21 novembre

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Octroi d'un mandat spécial pour la participation d'un élu au 105ème congrès des maires

 

Jacques Grandchamp, maire

28 novembre 2023

Approbation du bail professionnel entre la commune et SAS Person Bodart Petitpas Maas notaires

Jacques Grandchamp, maire 28 novembre 2023

Affaires financières

Décision modificative n° 1 – budget principal

 

Jacques Grandchamp, maire

28 novembre 2023

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association CSAP

Jacques Grandchamp, maire 28 novembre 2023

Ressources humaines

Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

 

Jacques Grandchamp, maire

28 novembre 2023

Social

Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux

 

Jacques Grandchamp, maire

28 novembre 2023

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Approbation du plan de financement du Syane avenue de La Rive quartier ouest - PUP Erilia

Jacques Grandchamp, maire 28 novembre 2023

Prorogation de la durée du bail emphytéotique avec Haute-Savoie Habitat lotissement du Grand-Pré

Jacques Grandchamp, maire 28 novembre 2023

Acquisition des parcelles AI 800 et AI 814

Jacques Grandchamp, maire 28 novembre 2023

Ordre du jour

Conseil municipal du 17 octobre

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Procès verbal conseil municipal 17 octobre

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain (CSU)

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Ressources humaines

Attribution de chèques cadeaux au personnel et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin
d’année 2023

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Affaires financières

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal -
Nomenclature M14

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec Haute-Savoie Habitat
relative à une mission de fouilles archéologiques préventives à proximité de la RD 1005 à
Publier

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Convention de servitude avec Enedis pour déplacement d’un coffret électrique et dévoiement
d’une ligne souterraine- 791 avenue de La Rive

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Convention de servitude avec Enedis pour enfouissement de câbles de raccordement- rue
des Gennevrilles

Jacques Grandchamp, maire

24 octobre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 19 septembre

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Procès verbal conseil municipal 19 septembre

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Modification de la délibération portant nomination d’un référent déontologue des élus

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

Désignation des membres de la CLECT

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Approbation d’un règlement intérieur pour les activités extrascolaires de l’École Municipale des Sports

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Avis sur l’ouverture des commerces de détail le dimanche 31 décembre 2023

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Approbation du contrat de réservation de places en crèche avec la société Léa et Léo

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Désignation d'un membre suppléant représentant la commune de Publier à l'association de protection de l'eau minérale d'Evian (Apieme) Jacques Grandchamp, maire 25 septembre 2023

Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien-Aménagement et sécurisation de l’Avenue de la Rive sur la RD 1005 avec le département de la Haute-Savoie

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Avis sur la mise en vente de 11 appartements sis 84 rue des Châtaigniers par le bailleur social SEMCODA

Jacques Grandchamp, maire

25 septembre 2023

 

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 27 juin

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Procès verbal conseil municipal 27 juin

Délibération

Auteur

Date de mise en ligne

Administration générale

Changement temporaire de lieu de la célébration des mariages

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Approbation d'un règlement pour l'installation des cirques sur la commune

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Convention de coordination entre la police municipale et les services de l'Etat

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Délégation de signature au Maire pour des actes de réitération de convention Enedis

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Révision du règlement intérieur du conseil municipal

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - SEJE

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Affaires financières

Attribution de subvention exceptionnelle à une association

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Modification des tarifs municipaux 2023 - Budget Général

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Retrait de la délibération approuvant le bilan de clôture et donnant quitus à la société Samop

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Urbanisme, travaux, affaires foncières

Convention d'autorisation de voirie, de financement et d'entretien - Aménagement d'un carrefour à feux sur la RD11

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Régularisation foncière rue de Chez Demay

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Régularisation foncière rue des Noisetiers

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Convention de travaux avec le Syane - Enfouissement des réseaux rue de Publier

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Convention de travaux avec le Syane - Enfouissement des réseaux rue du Belvédère

Jacques Grandchamp, maire

5 juillet 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 9 mai

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Procès verbal conseil municipal 9 mai

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Désignation d'un référent déontologue des élus Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023
Création d'emplois saisonniers Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023
Affaires financières
Création d'un tarif "pénalité de retard" dans le cadre des accueils périscolaires Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023
Approbation du bilan de clôture et du quitus donné à la société SAMOP dans le cadre de l'opération de travaux de réhabilitation-extension du groupe scolaire Saint-Exupéry (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Création d'un groupement de commandes pour une mission de fouilles archéologiques (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 17 mai 2023

 

Ordre du jour

Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mars

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Procès verbal conseil municipal du 27 mars

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Délégation au Maire de signature pour l’acte de réitération de la convention Enedis (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Renouvellement de l’ensemble des membres élus au conseil d’administration du CCAS Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Convention ANTS (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Ressources humaines
Emplois saisonniers Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Affaires financières
Approbation du compte de gestion 2022 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget principal - approbation du CA 2022 (dont annexes) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe espace forme - approbation du CA 2022 (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe cimetière - approbation du CA 2022 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe port - approbation du CA 2022 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe ZAC de La Rive - approbation du CA 2022 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023

Budget annexe espace forme - intégration des résultats sur le budget principal

Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget principal - affectation des résultats 2022 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe cimetière - apurement 1068 et reversement de l’excèdent de résultat au budget principal Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget principal - révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Vote des taux 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget principal - approbation du budget primitif 2023 (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Attribution d’une subvention au budget annexe port Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Avance remboursable au budget annexe cimetière Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe cimetière - approbation du budget primitif 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe port - approbation du budget primitif 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Budget annexe ZAC de La Rive - approbation du budget primitif 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Remboursement anticipé de la dette du SYANE Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
M57- Apurement du compte 1069 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Compte 6232 fêtes et cérémonies et 6257 cérémonies / transposition du compte 6257 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Attribution de subvention au CCAS Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Attribution de subventions aux associations Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Fixation des tarifs TLPE Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Approbation du recours au parrainage - tarifs partenariat sponsoring Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Urbanisme, affaires foncières
Régularisation foncière rue de Cartheray - acquisition des parcelles AH n°1012, AT n°240 et AT n°243 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Cession d’une fraction de la parcelle AI n°709 Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023
Bilan des acquisitions foncières (dont annexe) Jacques Grandchamp, maire 5 avril 2023

Ordre du jour conseil municipal 27 mars

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 février

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Procès verbal conseil municipal du 27 février

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Convention relative à la mise en dépôt d'une ou plusieurs stations fixes d'enregistrement de demandes de titres d'identité et de voyage Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Approbation des réglements intérieurs des services périscolaires et extrascolaires 2023-2024 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Ressources humaines
Approbation du réglement de formation Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Affaires financières
Budget général - tarifs des services municipaux 2023 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Budget général - tarifs des services de restauration scolaire, périscolaires et extrascolaires 2023-2024 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Budget annexe port - tarifs 2023 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Débat d'orientation budgétaire Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023

 

Ordre du jour conseil municipal 27 février

Liste des délibérations du conseil muncipal du 23 janvier

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Procès verbal conseil municipal du 23 janvier

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du nouveau plan communal de sauvegarde Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Remplacement d'un membre du conseil d'administration du CCAS Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Convention de mutualisation avec Thonon les Bains pour formation des agents de la police municipale Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022/2027 - convention socle Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Ressources humaines
Création d'un emploi non-permanent pour accroissement temporaire d'activité - service des sports Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Adhésion au Comité national d'action sociale Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Affaires financières
Avance de trésorerie du budget principal au budget du CCAS - budget principal Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023

Ordre du jour conseil municipal 23 janvier

Année 2022

Liste des délibérations du conseil muncipal du 19 décembre

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Procès verbal conseil municipal du 19 décembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Ressources humaines

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022
Affaires financières

Créances éteintes

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Correction d'erreurs dans la comptabilisation des amortissements des biens, des reprises de subventions et liées à l'endettement dans le cadre de la mise à disposition à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Approbation du procès-verbal constatant la mise à disposition des biens, emprunts et subventions à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget principal

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Révision des autorisations de programme et crédits de paiement

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget annexe port

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Décision modificative n°2 - budget principal

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Décision modificative n°1 - budget cimetière

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Corrections comptables sur exercices antérieurs sans impact de résultats

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition des parcelles AI n°728 et AI n°730

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Cession rue du Belvédère

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Désaffectation et aliénation d'une partie de l'impasse du Moulin

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 19 décembre

Diagnostic espace forme

Liste des délibérations du conseil muncipal du 28 novembre

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Procès verbal conseil municipal du 28 novembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention territoriale globale (CTG) Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Modificiation de la composition de la commission tourisme patrimoine culture Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la mise en place du projet éducation territorial 2022 2025 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la charte qualité plan mercredi Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Affaires financières
Approbation de la clôture du budget espace forme Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre la commune de Publier et la CCPEVA Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Décision modificative n°1 budget principal Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Ressources humaines
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire auprès du CDG74 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Adhésion à l'offre de service du pôle santé au travail du CDG74 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Régularisation foncière place du 8 mai 1945 acquisition de la parcelle AR537 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation du plan de viabilité hivernale Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 28 novembre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 17 octobre

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Procès verbal conseil municipal du 17 octobre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Approbation du règlement d'attribution des subventions aux associations

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la délocalisation des réunions du conseil municipal dans la salle des châtaigniers Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Affaires financières

Approbation du montant de la subvention pour l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et retraités à l'occasion des fêtes de fin d'année 2022 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition de la parcelle Bn°492 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Instauration de périmètres d'étude Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Ordre du jour conseil municipal 17 octobre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 5 septembre

Procès verbal conseil municipal du 5 septembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Abrogation des délibérations 2018.106, 2018.107 et 2019.04

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Affaires financières

Prolongation du dispositif de partenariat pour le spectacle de drones

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Création d'un tarif pour l'activité Publier Multisports Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Cautionnement solidaire / garantie d'emprunt La Foncière Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Création d'un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à l'acroissement temporaire de l'activité

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Instauration d'une participation "mutuelle santé" et augmentation de la participation "prévoyance" pour le personnel communal

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Cession de l'ancienne impasse de la Poste et des parcelles AI 654 et AI 649P Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Approbation de la modification du plan de financement définitif Syane / rue des Huttins Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 5 septembre

Procès verbal conseil municipal 27 juin

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours à l’apprentissage

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition parcelle AO 227

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 97

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 179

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Révision libre de l’attribution de compensation

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Ordre du jour conseil municipal 27 juin

Compte-rendu conseil municipal 9 mai

Procès verbal conseil municipal 9 mai

Procès verbal conseil municipal du 28 mars

Procès verbal conseil municipal du 28 février avec le débat d'orientations budgétaires en annexe

Procès verbal conseil municipal du 31 janvier

Année 2021 : Procès verbaux

PV CM 20 décembre 2021

PV CM 08 novembre 2021

 

Année 2020 : Procès verbaux

 

Les procès verbaux des séances du conseil municipal des années antérieures sont disponibles en mairie.

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