Conseil municipal

Année 2022

Ordre du jour conseil municipal 28 novembre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 17 octobre

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Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Approbation du règlement d'attribution des subventions aux associations

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la délocalisation des réunions du conseil municipal dans la salle des châtaigniers Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Affaires financières

Approbation du montant de la subvention pour l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et retraités à l'occasion des fêtes de fin d'année 2022 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition de la parcelle Bn°492 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Instauration de périmètres d'étude Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Ordre du jour conseil municipal 17 octobre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 5 septembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Abrogation des délibérations 2018.106, 2018.107 et 2019.04

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Affaires financières

Prolongation du dispositif de partenariat pour le spectacle de drones

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Création d'un tarif pour l'activité Publier Multisports Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Cautionnement solidaire / garantie d'emprunt La Foncière Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Création d'un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à l'acroissement temporaire de l'activité

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Instauration d'une participation "mutuelle santé" et augmentation de la participation "prévoyance" pour le personnel communal

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Cession de l'ancienne impasse de la Poste et des parcelles AI 654 et AI 649P Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Approbation de la modification du plan de financement définitif Syane / rue des Huttins Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 5 septembre

Procès verbal conseil municipal 27 juin

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours à l’apprentissage

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition parcelle AO 227

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 97

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 179

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Révision libre de l’attribution de compensation

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Ordre du jour conseil municipal 27 juin

Compte-rendu conseil municipal 9 mai

Procès verbal conseil municipal du 28 mars

Procès verbal conseil municipal du 28 février avec le débat d'orientations budgétaires en annexe

Procès verbal conseil municipal du 31 janvier

Année 2021 : Procès verbaux

PV CM 20 décembre 2021

PV CM 08 novembre 2021

 

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