Conseil municipal

Année 2023

Conseil municipal du 21 novembre

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Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Octroi d'un mandat spécial pour la participation d'un élu au 105ème congrès des maires	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Approbation du bail professionnel entre la commune et SAS Person Bodart Petitpas Maas notaires	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Affaires financières
Décision modificative n° 1 – budget principal	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association CSAP	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Ressources humaines
Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Social
Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Approbation du plan de financement du Syane avenue de La Rive quartier ouest - PUP Erilia	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Prorogation de la durée du bail emphytéotique avec Haute-Savoie Habitat lotissement du Grand-Pré	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023
Acquisition des parcelles AI 800 et AI 814	Jacques Grandchamp, maire	28 novembre 2023

Ordre du jour

Conseil municipal du 17 octobre

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Procès verbal conseil municipal 17 octobre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du règlement intérieur du Centre de Supervision Urbain (CSU)	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2023	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Affaires financières
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal - Nomenclature M14	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec Haute-Savoie Habitat relative à une mission de fouilles archéologiques préventives à proximité de la RD 1005 à Publier	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Convention de servitude avec Enedis pour déplacement d’un coffret électrique et dévoiement d’une ligne souterraine- 791 avenue de La Rive	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023
Convention de servitude avec Enedis pour enfouissement de câbles de raccordement- rue des Gennevrilles	Jacques Grandchamp, maire	24 octobre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 19 septembre

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Procès verbal conseil municipal 19 septembre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Modification de la délibération portant nomination d’un référent déontologue des élus	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Désignation des membres de la CLECT	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Approbation d’un règlement intérieur pour les activités extrascolaires de l’École Municipale des Sports	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Avis sur l’ouverture des commerces de détail le dimanche 31 décembre 2023	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Approbation du contrat de réservation de places en crèche avec la société Léa et Léo	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Désignation d'un membre suppléant représentant la commune de Publier à l'association de protection de l'eau minérale d'Evian (Apieme)	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien-Aménagement et sécurisation de l’Avenue de la Rive sur la RD 1005 avec le département de la Haute-Savoie	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023
Avis sur la mise en vente de 11 appartements sis 84 rue des Châtaigniers par le bailleur social SEMCODA	Jacques Grandchamp, maire	25 septembre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 27 juin

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Procès verbal conseil municipal 27 juin

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Changement temporaire de lieu de la célébration des mariages	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Approbation d'un règlement pour l'installation des cirques sur la commune	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Convention de coordination entre la police municipale et les services de l'Etat	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Délégation de signature au Maire pour des actes de réitération de convention Enedis	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Révision du règlement intérieur du conseil municipal	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - SEJE	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Affaires financières
Attribution de subvention exceptionnelle à une association	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Modification des tarifs municipaux 2023 - Budget Général	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Retrait de la délibération approuvant le bilan de clôture et donnant quitus à la société Samop	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Convention d'autorisation de voirie, de financement et d'entretien - Aménagement d'un carrefour à feux sur la RD11	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Régularisation foncière rue de Chez Demay	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Régularisation foncière rue des Noisetiers	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Convention de travaux avec le Syane - Enfouissement des réseaux rue de Publier	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023
Convention de travaux avec le Syane - Enfouissement des réseaux rue du Belvédère	Jacques Grandchamp, maire	5 juillet 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations conseil municipal du 9 mai

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Procès verbal conseil municipal 9 mai

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Désignation d'un référent déontologue des élus	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023
Création d'emplois saisonniers	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023
Affaires financières
Création d'un tarif "pénalité de retard" dans le cadre des accueils périscolaires	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023
Approbation du bilan de clôture et du quitus donné à la société SAMOP dans le cadre de l'opération de travaux de réhabilitation-extension du groupe scolaire Saint-Exupéry (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023
Urbanisme, travaux, affaires foncières
Création d'un groupement de commandes pour une mission de fouilles archéologiques (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	17 mai 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mars

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Procès verbal conseil municipal du 27 mars

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Délégation au Maire de signature pour l’acte de réitération de la convention Enedis (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Renouvellement de l’ensemble des membres élus au conseil d’administration du CCAS	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Convention ANTS (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Ressources humaines
Emplois saisonniers	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Affaires financières
Approbation du compte de gestion 2022	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget principal - approbation du CA 2022 (dont annexes)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe espace forme - approbation du CA 2022 (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe cimetière - approbation du CA 2022	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe port - approbation du CA 2022	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe ZAC de La Rive - approbation du CA 2022	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe espace forme - intégration des résultats sur le budget principal	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget principal - affectation des résultats 2022	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe cimetière - apurement 1068 et reversement de l’excèdent de résultat au budget principal	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget principal - révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Vote des taux 2023	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget principal - approbation du budget primitif 2023 (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Attribution d’une subvention au budget annexe port	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Avance remboursable au budget annexe cimetière	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe cimetière - approbation du budget primitif 2023	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe port - approbation du budget primitif 2023	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Budget annexe ZAC de La Rive - approbation du budget primitif 2023	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Remboursement anticipé de la dette du SYANE	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
M57- Apurement du compte 1069	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Compte 6232 fêtes et cérémonies et 6257 cérémonies / transposition du compte 6257	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Attribution de subvention au CCAS	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Attribution de subventions aux associations	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Fixation des tarifs TLPE	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Approbation du recours au parrainage - tarifs partenariat sponsoring	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Urbanisme, affaires foncières
Régularisation foncière rue de Cartheray - acquisition des parcelles AH n°1012, AT n°240 et AT n°243	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Cession d’une fraction de la parcelle AI n°709	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023
Bilan des acquisitions foncières (dont annexe)	Jacques Grandchamp, maire	5 avril 2023

Ordre du jour conseil municipal 27 mars

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 février

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Procès verbal conseil municipal du 27 février

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Convention relative à la mise en dépôt d'une ou plusieurs stations fixes d'enregistrement de demandes de titres d'identité et de voyage	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Approbation des réglements intérieurs des services périscolaires et extrascolaires 2023-2024	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Ressources humaines
Approbation du réglement de formation	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Affaires financières
Budget général - tarifs des services municipaux 2023	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Budget général - tarifs des services de restauration scolaire, périscolaires et extrascolaires 2023-2024	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Budget annexe port - tarifs 2023	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023
Débat d'orientation budgétaire	Jacques Grandchamp, maire	6 mars 2023

Ordre du jour conseil municipal 27 février

Liste des délibérations du conseil muncipal du 23 janvier

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Procès verbal conseil municipal du 23 janvier

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du nouveau plan communal de sauvegarde	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Remplacement d'un membre du conseil d'administration du CCAS	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Convention de mutualisation avec Thonon les Bains pour formation des agents de la police municipale	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022/2027 - convention socle	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Ressources humaines
Création d'un emploi non-permanent pour accroissement temporaire d'activité - service des sports	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Adhésion au Comité national d'action sociale	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023
Affaires financières
Avance de trésorerie du budget principal au budget du CCAS - budget principal	Jacques Grandchamp, maire	1er février 2023

Ordre du jour conseil municipal 23 janvier

Année 2022

Liste des délibérations du conseil muncipal du 19 décembre

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Procès verbal conseil municipal du 19 décembre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Ressources humaines
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Affaires financières
Créances éteintes	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Correction d'erreurs dans la comptabilisation des amortissements des biens, des reprises de subventions et liées à l'endettement dans le cadre de la mise à disposition à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Approbation du procès-verbal constatant la mise à disposition des biens, emprunts et subventions à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget principal	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Révision des autorisations de programme et crédits de paiement	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget annexe port	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Décision modificative n°2 - budget principal	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Décision modificative n°1 - budget cimetière	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Corrections comptables sur exercices antérieurs sans impact de résultats	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition des parcelles AI n°728 et AI n°730	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Cession rue du Belvédère	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022
Désaffectation et aliénation d'une partie de l'impasse du Moulin	Jacques Grandchamp, maire	23 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 19 décembre

Diagnostic espace forme

Liste des délibérations du conseil muncipal du 28 novembre

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Procès verbal conseil municipal du 28 novembre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Installation d'un nouveau conseiller municipal	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Approbation de la convention territoriale globale (CTG)	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Modificiation de la composition de la commission tourisme patrimoine culture	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la mise en place du projet éducation territorial 2022 2025	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la charte qualité plan mercredi	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2023	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Affaires financières
Approbation de la clôture du budget espace forme	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre la commune de Publier et la CCPEVA	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Décision modificative n°1 budget principal	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Ressources humaines
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire auprès du CDG74	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Adhésion à l'offre de service du pôle santé au travail du CDG74	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Régularisation foncière place du 8 mai 1945 acquisition de la parcelle AR537	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022
Approbation du plan de viabilité hivernale	Jacques Grandchamp, maire	5 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 28 novembre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 17 octobre

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Procès verbal conseil municipal du 17 octobre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du règlement d'attribution des subventions aux associations	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Approbation de la délocalisation des réunions du conseil municipal dans la salle des châtaigniers	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Affaires financières
Approbation du montant de la subvention pour l'école de musique la voix du Léman	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et retraités à l'occasion des fêtes de fin d'année 2022	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association l'école de musique la voix du Léman	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition de la parcelle Bn°492	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Approbation de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Instauration de périmètres d'étude	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022

Ordre du jour conseil municipal 17 octobre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 5 septembre

Procès verbal conseil municipal du 5 septembre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Abrogation des délibérations 2018.106, 2018.107 et 2019.04	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Affaires financières
Prolongation du dispositif de partenariat pour le spectacle de drones	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Création d'un tarif pour l'activité Publier Multisports	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Cautionnement solidaire / garantie d'emprunt La Foncière	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Création d'un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à l'acroissement temporaire de l'activité	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Instauration d'une participation "mutuelle santé" et augmentation de la participation "prévoyance" pour le personnel communal	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Cession de l'ancienne impasse de la Poste et des parcelles AI 654 et AI 649P	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Approbation de la modification du plan de financement définitif Syane / rue des Huttins	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 5 septembre

Procès verbal conseil municipal 27 juin

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Approbation du recours à l’apprentissage	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition parcelle AO 227	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Acquisition parcelle AR 97	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Acquisition parcelle AR 179	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Révision libre de l’attribution de compensation	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022