Conseil municipal

Année 2022

Ordre du jour conseil municipal 28 novembre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 17 octobre

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Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du règlement d'attribution des subventions aux associations	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Approbation de la délocalisation des réunions du conseil municipal dans la salle des châtaigniers	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Affaires financières
Approbation du montant de la subvention pour l'école de musique la voix du Léman	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et retraités à l'occasion des fêtes de fin d'année 2022	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association l'école de musique la voix du Léman	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition de la parcelle Bn°492	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Approbation de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022
Instauration de périmètres d'étude	Jacques Grandchamp, maire	21 octobre 2022

Ordre du jour conseil municipal 17 octobre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 5 septembre

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Abrogation des délibérations 2018.106, 2018.107 et 2019.04	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Affaires financières
Prolongation du dispositif de partenariat pour le spectacle de drones	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Création d'un tarif pour l'activité Publier Multisports	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Cautionnement solidaire / garantie d'emprunt La Foncière	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Création d'un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à l'acroissement temporaire de l'activité	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Instauration d'une participation "mutuelle santé" et augmentation de la participation "prévoyance" pour le personnel communal	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Cession de l'ancienne impasse de la Poste et des parcelles AI 654 et AI 649P	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022
Approbation de la modification du plan de financement définitif Syane / rue des Huttins	Jacques Grandchamp, maire	7 septembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 5 septembre

Procès verbal conseil municipal 27 juin

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin

Délibération	Auteur	Date de mise en ligne
Administration générale
Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Approbation du recours à l’apprentissage	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition parcelle AO 227	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Acquisition parcelle AR 97	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Acquisition parcelle AR 179	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022
Révision libre de l’attribution de compensation	Jacques Grandchamp, maire	4 juillet 2022