Conseil municipal

Année 2023

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 mars

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Ordre du jour conseil municipal 27 mars

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 février

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Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Convention relative à la mise en dépôt d'une ou plusieurs stations fixes d'enregistrement de demandes de titres d'identité et de voyage Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Approbation des réglements intérieurs des services périscolaires et extrascolaires 2023-2024 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Ressources humaines
Approbation du réglement de formation Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Affaires financières
Budget général - tarifs des services municipaux 2023 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Budget général - tarifs des services de restauration scolaire, périscolaires et extrascolaires 2023-2024 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Budget annexe port - tarifs 2023 Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023
Débat d'orientation budgétaire Jacques Grandchamp, maire 6 mars 2023

 

Ordre du jour conseil municipal 27 février

Liste des délibérations du conseil muncipal du 23 janvier

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Procès verbal conseil municipal du 23 janvier

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale
Approbation du nouveau plan communal de sauvegarde Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Remplacement d'un membre du conseil d'administration du CCAS Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Convention de mutualisation avec Thonon les Bains pour formation des agents de la police municipale Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Approbation du plan de développement de la lecture publique 2022/2027 - convention socle Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Ressources humaines
Création d'un emploi non-permanent pour accroissement temporaire d'activité - service des sports Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Adhésion au Comité national d'action sociale Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023
Affaires financières
Avance de trésorerie du budget principal au budget du CCAS - budget principal Jacques Grandchamp, maire 1er février 2023

Ordre du jour conseil municipal 23 janvier

Année 2022

Liste des délibérations du conseil muncipal du 19 décembre

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Procès verbal conseil municipal du 19 décembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Ressources humaines

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022
Affaires financières

Créances éteintes

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Correction d'erreurs dans la comptabilisation des amortissements des biens, des reprises de subventions et liées à l'endettement dans le cadre de la mise à disposition à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Approbation du procès-verbal constatant la mise à disposition des biens, emprunts et subventions à la CCPEVA pour l'exercice de la compétence eau potable

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget principal

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Révision des autorisations de programme et crédits de paiement

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent – budget annexe port

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Décision modificative n°2 - budget principal

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Décision modificative n°1 - budget cimetière

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Corrections comptables sur exercices antérieurs sans impact de résultats

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition des parcelles AI n°728 et AI n°730

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Cession rue du Belvédère

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Désaffectation et aliénation d'une partie de l'impasse du Moulin

Jacques Grandchamp, maire 23 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 19 décembre

Diagnostic espace forme

Liste des délibérations du conseil muncipal du 28 novembre

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Procès verbal conseil municipal du 28 novembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention territoriale globale (CTG) Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Modificiation de la composition de la commission tourisme patrimoine culture Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la mise en place du projet éducation territorial 2022 2025 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation de la convention relative à la charte qualité plan mercredi Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2023 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Affaires financières
Approbation de la clôture du budget espace forme Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre la commune de Publier et la CCPEVA Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Décision modificative n°1 budget principal Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Ressources humaines
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire auprès du CDG74 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Adhésion à l'offre de service du pôle santé au travail du CDG74 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Régularisation foncière place du 8 mai 1945 acquisition de la parcelle AR537 Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022
Approbation du plan de viabilité hivernale Jacques Grandchamp, maire 5 décembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 28 novembre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 17 octobre

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Procès verbal conseil municipal du 17 octobre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Approbation du règlement d'attribution des subventions aux associations

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la délocalisation des réunions du conseil municipal dans la salle des châtaigniers Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Affaires financières

Approbation du montant de la subvention pour l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Ressources humaines
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et retraités à l'occasion des fêtes de fin d'année 2022 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association l'école de musique la voix du Léman

Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Acquisition de la parcelle Bn°492 Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Approbation de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022
Instauration de périmètres d'étude Jacques Grandchamp, maire 21 octobre 2022

Ordre du jour conseil municipal 17 octobre

Liste des délibérations du conseil muncipal du 5 septembre

Procès verbal conseil municipal du 5 septembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Abrogation des délibérations 2018.106, 2018.107 et 2019.04

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Affaires financières

Prolongation du dispositif de partenariat pour le spectacle de drones

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Création d'un tarif pour l'activité Publier Multisports Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Cautionnement solidaire / garantie d'emprunt La Foncière Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Ressources humaines
Modification du tableau des emplois Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Création d'un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à l'acroissement temporaire de l'activité

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Instauration d'une participation "mutuelle santé" et augmentation de la participation "prévoyance" pour le personnel communal

Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Urbanisme, foncier, travaux
Cession de l'ancienne impasse de la Poste et des parcelles AI 654 et AI 649P Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022
Approbation de la modification du plan de financement définitif Syane / rue des Huttins Jacques Grandchamp, maire 7 septembre 2022

Ordre du jour conseil municipal 5 septembre

Procès verbal conseil municipal 27 juin

Liste des délibérations du conseil muncipal du 27 juin

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Administration générale

Convention pour la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale à l’occasion des élections présidentielles et législatives 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Dénomination de l’Esplanade Bernard Comont Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Ressources humaines

Modification du tableau des emplois

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours à l’apprentissage

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Urbanisme, foncier, travaux

Acquisition parcelle AO 227

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 97

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Acquisition parcelle AR 179

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Convention d’autorisation de voirie-financement et aménagement avec le département sur la RD 1005 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Affaires financières
Actualisation des tarifs pour la TLPE pour l’année 2023 Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Création d’un tarif pour les brocantes et vide-greniers

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Approbation du recours au parrainage pour la Fête des Quais 2022

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Attribution de subvention à la Maisondes Arts du Léman

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Club Sportif Amphion-Publier Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention au Secours Mutuel Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022
Attribution de subvention à l'ANACR Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Révision libre de l’attribution de compensation

Jacques Grandchamp, maire 4 juillet 2022

Ordre du jour conseil municipal 27 juin

Compte-rendu conseil municipal 9 mai

Procès verbal conseil municipal du 28 mars

Procès verbal conseil municipal du 28 février avec le débat d'orientations budgétaires en annexe

Procès verbal conseil municipal du 31 janvier

Année 2021 : Procès verbaux

PV CM 20 décembre 2021

PV CM 08 novembre 2021

 

Année 2020 : Procès verbaux

 

Les procès verbaux des séances du conseil municipal des années antérieures sont disponibles en mairie.

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