Conseil d'administration

Présidé de droit par le maire, le conseil d'administration du CCAS est composé de 13 membres - des élus ainsi que des membres extérieurs - et prend toutes les décisions relatives à la politique sociale de la commune.

Le conseil d'administration se réunit une fois tous les trimestres.

Année 2023

Liste des délibérations du conseil d'administration du 20 novembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Aides et secours Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Approbation du passage à la M57 Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Conventionnement archives départementales Haute-Savoie Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Prime inflation Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Modalités de rembourssement des bénéficiaires aux activités du CCAS Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Attribution des bons de Noël 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Partenariats Caravane Guinguette et Marlène photo Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023
Edition guide pratique CCAS Jacques Grandchamp, président du CCAS 1er décembre 2023

Liste des délibérations du conseil d'administration du 14 septembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Voyage en Alsace Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Septembre en Or Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Semaine Bleue Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Animation repas des aînés Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Répétition comédie musicale Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Atelier intergénérationnel Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Décision modificative budgétaire Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023
Délégation du pouvoir du conseil d'administration à la vice-présidente Jacques Grandchamp, président du CCAS 5 décembre 2023

 

Liste des délibérations du conseil d'administration du 4 juillet

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Adhésion offfre service pôle santé CDG74 Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023
Convention ville amie des aînés Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023
Modalités attribution carte de bus Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023
Critères et barème bon alimentaire Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023
Délégation pouvoirs du CA à la vice-présidente Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023
Repas des aînés - convention Evian Resort Jacques Grandchamp, président du CCAS 9 août 2023

Procès verbal

Liste des délibérations du conseil d'administration du 8 avril

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Election du vice-président Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Délégation pouvoirs CA président et vice-président Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Règlement intérieur CCAS Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Désignation d'une commission permanente Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Rectification résultat reporté 2021 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Compte de gestion 2022 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Compte administratif 2022 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Budget primitif 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Calcul plafond de ressources Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Renouvellement convention PLS ADIL 74 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Procédure logement Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Revalorisation barèmes bus Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Mobilisation bénévoles plan canicule ou grand froid Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023
Excursion seniors 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 13 avril 2023

Procès verbal

Liste des délibérations du conseil d'administration du 9 mars

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Débat d'orientation budgétaire Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Dépenses à imputer au compte 6232 Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Revalorisation barème portage des repas Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Revalorisation barème mutuelle Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Revalorisation participation Aquagym gym douce Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Ateliers smartphone tablette Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Ateliers gestion de conflits Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Mise en place dispositif PAYFIP ASAP Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023
Achat logiciel métier Jacques Grandchamp, président du CCAS 17 mars 2023

Procès verbal

Année 2022

Liste des délibérations du conseil d'administration du 13 décembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Mode calcul plafond ressources Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Comédie musicale participation financière Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Barème aide CCAS Mutuelle Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Compensation tarifaire carte de bus Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Rectification délib2020101203 convention paniers solidaires Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Dépenses investissement 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022
Adhésion service dossiers chômage CDG 74 Jacques Grandchamp, président du CCAS 20 décembre 2022

Procès verbal

Liste des délibérations du conseil d'administration du 25 octobre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Décision modificative budgétaire Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Adhésion médecine de prévention Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Mise en oeuvre médiation préalable obligatoire Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Renouvellement convention écrivain public 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Renouvellement convention paniers solidaires 2023 Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022
Bons de Noël 2022 Jacques Grandchamp, président du CCAS 8 novembre 2022

Procès verbal

Liste des délibérations du conseil d'administration du 13 septembre

Délibération Auteur Date de mise en ligne
Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents du CCAS Jacques Grandchamp, président du CCAS 23 septembre 2022
Contrat d'adhésion à l'assurance chômage pour le CCAS Jacques Grandchamp, président du CCAS 23 septembre 2022
Critères d'âges pour les actions destinées aux séniors révisés Jacques Grandchamp, président du CCAS 23 septembre 2022

Procès verbal

Procès verbal conseil d'administration du 16 juin

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